conseil d’administration

Etaient présents :

Chef d’établissement, président : -   M. Roland Wilfrid

Gestionnaire de l’établissement :- M. BENCHENANE Amine

CPE : Mme ATAALA

Représentant du groupement de communes et   un de la commune siège : -Mme LEFEVRE

Représentants élus des personnels   d’enseignement et d’éducation : Mme GOUYETTE , M. ONGARETTI, M.   VERDEILLE, M. ENGAMMARE

Représentants élus des personnels   administratifs, techniques, ouvriers et de service, sociaux et de   santé : Mme CARAYOL, M. PEREZ , M. GROSSI ( suppléant)

Représentants élus des parents   d’élèves : M. KELLER Jean-François, - Mme DUTRONC Isabelle, Mme   BELLEGARDE Caroline, M.QUERVILLE Philippe ( suppléant),Mme LEFRANC Marie-Jo,   Mme DEPERSIN Michèle, Mme ANGEL Sylvie

Représentants élus des élèves :   aucun

La séance débute à 18h15, avec 18 personnes (16 titulaires et 2  suppléants), le quorum est atteint.

1-      Compte rendu du conseil d’administration du 4 octobre 2011:

Le compte rendu du 4 octobre 2011 est adopté à l’unanimité.

2-    Installation des commissions pour l'année 2011-2012 :

Les membres titulaires et les suppléants des différentes commissions sont désignés.

Commission permanente : 

Personnel enseignant

TITULAIRE	SUPPLEANT
Me PRIMOT	Me GOUYETTE
Me DUROY	Me MORA
Me LEMONNIER	M.ONGARETTI

Personnel Atos

TITULAIRE	SUPPLEANT
M. Perez	M. Grossi

 Collectivité de rattachement

TITULAIRE	SUPPLEANT
M. BRIDEY	M.COILBAULT

Représentants élèves            

TITULAIRE	SUPPLEANT
M.CAMARA	M.MASUNGI

 Représentants parents

TITULAIRE	SUPPLEANT
Mme Dutronc	Mme Bellegarde
M. Keller	Mme Depersin
Mme Lefranc	Mme Angel

 Conseil de discipline :

 Personnel enseignants

TITULAIRE	SUPPLEANT
Mme Gouyette	M. Barrot
M. Engammare	Mme Hamel
M. Ongaretti	Mme Primot
M. Verdeille	Mme Brianceau

 Personnel Atos

TITULAIRE	SUPPLEANT
Mme Carayol	M. Perez

                        CPE

TITULAIRE	SUPPLEANT
Mme Ataalla	Mme Haddad

 Représentants parents

TITULAIRE	SUPPLEANT
Mme Depersin	Mme Lefranc
Mme Angel	Mme Dutronc
Mme Bellegarde	M. Keller

 Représentants élèves           

TITULAIRE	SUPPLEANT
M.MASUNGI	M.CAMARA
M.YOUCEF	Melle BONYOMA

* CESC et CHS :

ñ                              

 Personnel enseignant          

TITULAIRE	SUPPLEANT
Mme Mora	M. Engammare
Mme Hamel	M. Verdeille
M. Barrot	Me Lemonnier

ñ                                                           

ñ                                                           

                        Personnel Atos

TITULAIRE	SUPPLEANT
M .Grossi	Mme Carayol

                        Représentants parents

TITULAIRE	SUPPLEANT
Mme Lefranc	Mme Depersin
Mme Dutronc	Mme Angel
M. Keller	Mme Bellegarde

3-    Règlement intérieur du conseil d’administration:  

Adopté à l'unanimité (16 voix pour).

4-    Formation des délégués de classe : convention soumise à l’approbation des membres du conseil :

 L’IFAC est intervenu auprès de 20 élèves délégués le 24-11-2011 pour assurer leur formation en tant que délégué de classe. Il leur a été expliqué le rôle d'un délégué, ses droits et devoirs. Les élèves ont pratiqué des exercices de jeux de rôle, se sont entraînés à transcrire des propos de façon objective et ils ont préparé des fiches par élève pour prendre des notes lors des conseils de classe. Cette intervention a coûté 210€.

La convention est adoptée à l'unanimité (16 voix pour).

5-    Budget 2012 :

Intervention de M. BENCHENANE:

Présentation du budget : M. BENCHENANE rappelle qu'un budget se vote sur l'année civile selon un principe d'équilibre en recettes et en dépenses.

La dotation de fonctionnement du département a diminué de 7,07% par rapport à 2011, soit une baisse en valeur de 6.434,00€. Des arbitrages ont donc  été faits. M. Benchenane nous expose la répartition de la dotation globale de fonctionnement 2012 qui s'élève à 84.552,00€. Cette dotation sert à alimenter les chapitres A1, B, C, D.

M.BENCHENANE  explique que cette dotation ne  permet pas à l’établissement de pouvoir fonctionner sur toute l’année civile. Il faudra faire des prélèvements sur les réserves de l’exercice 2011 afin de pouvoir abonder correctement les différents chapitres du service général. Or l'on est souvent pénalisé lorsqu'on utilise les fonds de réserve.

Il nous énumère les chapitres alimentés par des subventions (de l'état, du département, de l'IA, du rectorat, de la préfecture) : A2, F , J31, 32, 38 et les chapitres alimentés par des subventions spécifiques : L2 et N3.

Le budget est arrêté à 554 951,39€. M. BENCHENANE détaille les ouvertures de crédits et les prévisions de recettes pour l'exercice 2012 dans le cadre de la préparation du budget 2012. Certains chapitres ont des ouvertures de crédits en baisse. Il nous explique que des arbitrages ont été faits par exemple dans le chapitre A1 mais non au détriment des matières enseignées.  Chaque code de gestion reçoit la même dotation globale que l'an dernier sauf l'EPS qui reçoit une subvention moindre du Conseil Général  (1525€), le CDI ne recevra que 2000€ au lieu de 2500€, le service général (fournitures de papier, petits consommables…) percevra moins également ; la location de la piscine sera d'un coût inférieur puisqu'elle ferme fin mars 2012.

M.BENCHENANE nous donne des exemples pour comprendre l'importance des prélèvements qui seront à faire sur les fonds de réserve. Cela suscite quelques inquiétudes ; en moyenne les fonds de roulement sont de 30 000€. Les dépenses engagées sur le chapitre B (viabilisation) représentaient 56% en 2007 de la dotation de fonctionnement, en 2008 62%, en 2009 58,5% et en 2010 65%. Cela est dû à la flambée des prix des énergies fossiles.

Mme LEFEVRE émet l'idée d’engager des travaux de réhabilitation pour mieux isoler et de pouvoir bénéficier de tarifs plus compétitifs en adhérant à des groupements de commande.

M. BENCHENANE répond que des économies sont faites dans la mesure du possible : le chauffage est baissé la nuit et mis hors gel pendant les vacances. Les travaux d’isolation seraient d’un coût très élevé (il faudrait revoir aussi toute l’installation de  chauffage). Le département du Val-de-Marne compte mettre en place dès 2012 un marché pour la fourniture de gaz.

Le budget 2012 est adopté (15 voix pour, 1 abstention)

6-EPCP

Le tableau de l'EPCP fixe les seuils qui permettent au chef d'établissement de signer des marchés sans autorisation préalable du conseil d'administration. L'EPCP répertorie toutes les familles de produits de services ou de travaux en fonction du type d'achats ( procédures adaptées, groupements de commandes, centrale d'achats, autres procédures).

L'EPCP est adoptée à l'unanimité ( 16 voix pour)

7-DBM N° 24

M. BENCHENANE explique que l'on ne peut plus effectuer de prélèvements sur le service général. Un prélèvement sera fait sur les réserves du chapitre L2 de l'exercice 2010 de

16.000,00 €. Après ce prélèvement il restera 4.272,44 € en réserve au chapitre L2.

La DBM est adoptée à l'unanimité : 16 voix pour.

8-Modifications de l'EPCP :

Des modifications sont apportées à l’EPCP en raison de ce prélèvement mais aussi pour pouvoir effectuer des virements entre différentes familles de produits.

Le vote de ces modifications de l'EPCP donne 14 voix pour et 2 abstentions.

9-Convention pour un atelier numérique :

La direction de l’éducation et des collèges (département du Val-de-Marne)  souhaitant réduire la fracture numérique propose de mettre en place des points  d'accès informatiques avec des retraités de l'éducation nationale pour encadrer des ateliers à destination des parents. Des ordinateurs seraient mis à disposition dans le collège pour initier les parents qui en ont besoin  (par exemple : comment configurer un ordinateur pour mettre un contrôle parental ? Comment savoir ce qui se passe sur Face Book, que faire avec des portables avec  des enfants ?...). Il faut susciter l'intérêt chez les gens qui n'ont habituellement pas accès à internet et aux ordinateurs .Cela aurait vocation à ramener les parents vers l'école. Des questions se posent sur la mise en place de tels ateliers au sein du collège : est-ce judicieux ? Ne faut-il mieux pas privilégier un endroit un peu en retrait dans l'établissement et plus neutre comme l'Espace parents ? Quel public va réellement se sentir concerné par ces propositions ? Nous pensons qu'il serait intéressant de diffuser un questionnaire pour mieux connaître les intentions du Conseil Général. C'est une convention en cours d'élaboration et il s'agit d'un vote de principe.

Vote : 10 voix pour, 1 contre et 5 abstentions

10-Contrats et conventions :

Les contrats, conventions et actes d’engagements souscrits par l'établissement sont soumis au vote du C.A : 16 voix pour

Une question est posée sur l'utilité d'un contrat clef 3G. Ce contrat ne pourra être dénoncé qu’en juin 2012. Cette clef pourra être utilisée par les professeurs pour avoir accès à internet dans la salle  avec le TNI.

11-Convention pour le stage en entreprise de 3ème :

Cette convention est identique à celle de l'an dernier mais un  rappel des horaires maximum à effectuer pour des jeunes de cet âge a été ajouté. Les modalités d'évaluation et de soutenance du rapport de stage seront indiquées aux élèves ultérieurement. Des questions sont posées sur la localisation du stage : peut-on effectuer ce stage en province ?

M. ROLAND répond que cela n'est pas possible car il serait alors difficile de vérifier le bon déroulement du stage et il rappelle que l'établissement est responsable des élèves.

12-Liste des travaux effectués ou que l'on souhaiterait voir effectués :

-l'agrandissement de l'espace vie scolaire et de l'infirmerie a été fait

- travaux demandés : installation de volets roulants, peinture des classes du 2ème étage du bâtiment principal et peinture de la cuisine, remplacement des châssis des fenêtres des salles de classes, isolation des espaces en cuisine avec des portes coulissantes, remplacement des éclairages défectueux dans le C .D.I., problèmes d'infiltrations d'eau à régler dans le bâtiment d'habitation ( travaux d'isolation, changement des fenêtres, moisissures et humidité dans plusieurs pièces), pause de toilettes et point d'eau près du local espace parents, équipement de détecteurs automatiques dans les escaliers et cages d'escaliers ( ces détecteurs sont peu gourmands en énergie).

Les travaux sont votés à l'unanimité ( 16 voix pour )

13-Modification de la composition du groupe pour le voyage en Allemagne :

Il y a 23 élèves partants. Aucune demande  de fonds social collégien n'a été faite.

Adopté à l'unanimité

14-Questions diverses :

Mme Charbonnier, professeur de latin et français va-t-elle être remplacée ? Elle enseigne entre autre en 3ème, classe avec le brevet. M. ROLAND explique qu'il a  fait les démarches nécessaires et que Me. BAZZI, de la DPE en fait une priorité. En attendant Mme Charbonnier a fait passer du travail aux élèves par l'intermédiaire d'un autre professeur. Les parents souhaiteraient que les informations concernant les absences des professeurs circulent mieux. Mme ATAALLA s'engage à faire distribuer des mots pour informer les familles.

Comment vont se dérouler les rencontres parents professeurs ? Elles se dérouleront de façon identique à l'an dernier.

Les élèves de 3ème sont invités à assister à leur conseil de classe, comment cela va-t-il se passer ? Les élèves sont convoqués et viendront un par un entendre ce que le conseil de classe a à leur dire.

Le foyer des élèves est-il  ouvert en ce moment ? Non, il manquait des personnels pour encadrer mais le problème est résolu ; des surveillants viennent d'être engagés.

Le repas de noël est prévu le 15 décembre ; un mouvement de grève est annoncé. Il semble judicieux de déplacer la date du repas.

Des mesures sont-elles prises vis à vis des témoignages concernant un ou des rôdeurs autour du collège ? Et de la personne que certains élèves déclarent avoir vu prendre des photos des élèves dans la cour de l'établissement ? M. ROLAND a contacté le poste de police afin de lui faire part des témoignages qu’il a reçu et l'officier de police a sollicité des patrouilles. Des conseils de prudence  ont été donnés aux élèves.

La sécurité sur les trottoirs est-elle assurée autour du collège ? M. ROLAND explique qu'un chantier lié à la construction de la résidence Sophora s'est implanté tout près du collège sans qu'une information et une mise en sécurité de l'environnement du collège aient été effectuées. Il a rencontré un responsable et exprimé son mécontentement. On lui a assuré que les engins de terrassement seraient enlevés et que des grilles de protection seraient posées. Néanmoins, des coupures d'électricité sont à prévoir et cela inquiète M. ROLAND pour le fonctionnement de la cuisine du collège. Il lui a été répondu qu'un générateur assurerait l'alimentation électrique ces jours là. M. ROLAND souhaite que la mairie soit attentive au bon déroulement des chantiers en tenant compte de l'environnement.

La séance est levée à 21H10.