Conseil d'administration

Nombre de personnes présentes et votants : 17

La séance débute à 18h15.

 Ordre du jour :

        
Approbation compte rendu du C.A. du 27 Juin 2011. 

  
Concessions de logement.

Convention pour un logement.

Convention espace parents.

Conventions établissements nourris.

Convention piscine.

Convention gymnase.

Convention de restauration Classe Relais collège Chevreul.

Voyage en Allemagne.

DBM (+ EPCP).

Règlement intérieur.

Questions diverses.

M. Roland profite de ce 1^er conseil d’administration de l’année 2011/2012 pour se présenter devant les membres
élus.  

Ensuite, il propose d’ajouter deux points à l’ordre du jour :

Le bilan pédagogique de l’année 2010/2011 réalisé par M. Le Guillou en juin 2011 est envoyé aux membres du CA avec la convocation.

Le bilan de l’Association Sportive du collège Fromond pour l’année scolaire écoulée

Les membres donnent leur accord pour ces modifications.

1-      Compte rendu du conseil d’administration du 27 juin 2011

Le conseil d’administration approuve le compte rendu du conseil d’administration du 27 juin 2011.

 La présente délibération est mise au vote et elle est adoptée à l’unanimité, 17 voix pour.

2-      Bilan pédagogique de l’année 2010/2011

M. Roland souligne le bon bilan pédagogique du collège Fromond en mettant l’accent sur le
nombre important d’actions menées par l’équipe éducative.

Mme Lefranc regrette que le cahier de texte en ligne ne soit pas rempli par tous les enseignants contrairement à ce qui est annoncé dans le bilan.

Le bilan pédagogique est mis au vote et, est adopté à l’unanimité, 17 voix pour.

3-      Bilan 2010/2011 de l’association sportive du collège

M. Verdeille rappelle le nombre d’inscrits à l’AS pour l’année précédente, soit 97 licenciés (41% des collégiens) et met en avant le soutien essentiel de la mairie de Fresnes dans les bons résultats (emploi d’animateurs sportifs rémunérés par la ville, location des cars pour le déplacement sur les compétitions).

En revanche, il sensibilise les membres du CA sur les difficultés financières qui peuvent, à terme, surgir dans la gestion de l’AS. En effet, le différentiel entre le prix de la licence demandé aux familles et le coût réel par élève (remboursement à la mairie + paiement de l’assurance UNSS) entraine un déficit important.

Il convient donc, d’ici la fin de l’année scolaire en cours, d’entamer des discussions entre les 3 établissements d’une part, pour déterminer une éventuelle augmentation du tarif de la licence, et avec l’AAS Fresnes d’autre part, pour réduire le coût pour les familles devant s’acquitter d’une double-licence UNSS/Fédérale.

4-      Règlement intérieur

Il s’agit de modifications au niveau des mesures disciplinaires et des sanctions, dictées par l’apparition de nouveaux décrets ministériels.

Objectif :
Faire disparaitre les sanctions disciplinaires au-delà de 8 jours        
Intégrer la « charte des droits et des devoirs » des élèves

Mettre en place une « commission éducative », en remplacement de la commission « vie scolaire » existant précédemment dans notre collège

Ainsi, la « commission vie scolaire » se nommera dorénavant, au collège Fromond, la « commission éducative d’établissement ».

Les membres du CA décident après discussion, que la composition de ces 2 commissions serait la
suivante :

« Commission éducative » : le CPE (représentant le chef d’établissement), le professeur principal, deux parents d’élèves élus l’un à la FCPE, l’autre à l’API, et au moins deux professeurs de la classe de l’élève en question.

« Commission éducative d’établissement » : le principal du collège, le CPE, le professeur principal, deux parents d’élèves élus l’un à la FCPE, l’autre à l’API, et au moins deux professeurs de la classe de l’élève.

La modification du règlement intérieur est mis au vote et, est adoptée à l’unanimité, 17 voix pour.

5-      Echange franco-allemand

Mme Rivière rappelle qu’elle a souhaité ouvrir cette année l’échange aux élèves de 3è mais aussi à ceux de 4è. Il y aura donc 21 élèves (19 en 4è, 2 en 3è). Le voyage en Allemagne se déroulera du 11 au 18 janvier 2012, et l’accueil des allemands aura lieu, lui, du 14 au 21 mars 2012.

Le coût de l’échange pour les familles s’élève à 155,00 €. Ce tarif est en légère augmentation en raison de la hausse des prix de la SNCF et de la baisse de la subvention de l’OFAJ (Office Franco-Allemand pour la Jeunesse).

Les famillesauront la possibilité de solliciter M. Roland pour obtenir une aide du fonds social collégien.

L’organisation de l’échange pour l’année 2012 est mis au vote et, est adopté à l’unanimité : 17 voix pour.

6-      Concessions de logements

Six logements sont attribués aux différents personnels du collège et à M. Delmas, principal du collège St Exupéry.

Les membres du CA votent pour reconduire les concessions de logements : 17 voix pour.

7- Convention pour un logement

Il s’agit du logement de M. Delmas, principal du collège St Exupéry. A noter que le collège St Exupéry reverse au collège Fromond les charges liées à l’utilisation du logement.

8- Convention « espace parents », convention avec les établissements nourris, Convention piscine, convention gymnase, convention de restauration Classe Relais collège Chevreul

Les membres du CA votent pour reconduire toutes ces conventions : 17 voix pour

9- Tarifs hébergement, charges communes et autres tarifs (dégradations…)

Le forfait de la ½ pension pour l’année 2012 sera en augmentation de 1.90 %, soit 477,97€ au lieu de 469,06€
en 2011.

La participation des usagers  aux  charges de fonctionnement est maintenue à 15% (11% pour la cuisine centrale et 4% pour les établissements nourris).

Les membres du CA votent les tarifs de demi-pension et le pourcentage des charges communes : 17 voix pour.

10- DBM (+ EPCP)

Les membres du CA adoptent la  décision budgétaire modificative n° 23  ainsi que la modification de l’EPCP : 17 voix pour.

La séance est levée à 19h55.